L’issue se complexifie
La conception des issues
Plusieurs diront que la conception des issues ne relève pas de leur champ de compétences, et ils auront raison, mais en tant qu’entrepreneur·e général·e, vous demeurez conjointement et solidairement responsable avec le concepteur ou la conceptrice. Comme le dit le vieux dicton : mieux vaut prévenir que guérir.
L’enjeu touche principalement les triplex. Puisqu’il est permis de n’avoir qu’une seule issue pour l’unité située au dernier étage (l’étage supérieur, souvent le 3e étage), cette issue consiste généralement en un escalier intérieur allant du 3e étage au 2e, où l’on aboutit sur une porte extérieure pour ensuite poursuivre notre course en dévalant un escalier extérieur jusqu’au niveau du sol. Ce qui est tout à fait conforme.
Le problème, c’est qu’on trouve souvent sur les plans des « baies non protégées » dans l’emprise de l’issue, ce qui est permis, mais sous certaines conditions. Qu’est-ce qu’une baie non protégée? C’est en fait une porte, une fenêtre ou toute autre ouverture qui n’est pas munie d’un dispositif d’obturation (volet, verre armé, brique de verre, etc.). Une baie non protégée peut aussi être une partie d’un mur dont le degré de résistance au feu est inférieur à celui exigé pour une façade de rayonnement. En fait, il s’agit dans la majorité des cas d’une porte ou d’une fenêtre.
Pour bien comprendre l’article 9.9.4.4., qui traite des ouvertures près des escaliers et des rampes d’issues, il faut le lire à l’envers, en commençant par la fin. De prime abord, partez avec l’idée qu’il est interdit d’avoir des baies non protégées à moins de 3 m (environ 10 pi) horizontalement et à moins de 10 m (environ 33 pi) en dessous de la rampe, de l’escalier d’issue, du balcon ou d’un passage extérieur, ou encore à moins de 5 m (environ 16,5 pi) au-dessus.
Si vous vous en tenez à cette règle, vous êtes protégé contre toute non-conformité. Toutefois, sachez qu’il est permis d’y déroger en utilisant du verre armé monté dans un cadre d’acier fixe, ou en employant des briques de verre, lesquelles doivent être conformes aux articles 9.10.13.5. et 9.10.13.7. Certains petits futés se sont peut-être dit qu’en optant pour cette option, on provoque une non-conformité en ce qui concerne la partie 11 traitant de l’efficacité énergétique.
Certes, cela peut vous sembler sans issue, et ce n’est pas simple. Tenez-vous-en aux distances à respecter, portez une attention particulière à cet élément lorsque vous recevez vos plans de votre professionnel·le et n’hésitez pas à lui en faire part si vous croyez déceler une erreur de conception.
Une fois le bâtiment en construction, il n’est pas simple d’apporter un correctif à cette non-conformité. Généralement, le correctif consistera à ajouter un escalier d’issue menant du balcon du 3e étage jusqu’au sol, ce que la réglementation de zonage ne rend pas toujours possible. Le correctif pourrait aussi consister à condamner l’ouverture, ce qui est difficilement envisageable puisque ce type d’habitation est déjà peu fenestré.